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Valeurs non marchandes et droit de l'OMC
Bok av Veronique Guevremont
L'OMC exerce son influence dans un univers au sein duquel se ctoient des modes de pensees et des echelles de valeurs heterogenes. Ses regles multilateralement agreees se heurtent l'expression de valeurs non marchandes aussi nombreuses que variees. Il en resulte une tension qui menace la poursuite des processus d'integration des economies.L'ouvrage met en evidence les forces et les faiblesses des divers mecanismes d'articulation des valeurs non marchandes avec les engagements commerciaux des Membres de l'OMC.Ces mecanismes concernent les dispositions relatives aux exceptions generales, dont l'interpretation evolutive contribue ameliorer la prise en compte de ces valeurs, mais dont la rigidite temoigne des limites inherentes cette technique. La prise en compte semble alors devoir reposer sur un second type de mecanisme, soit la regle de l'OMC. La voie explorer est celle de la reconsideration du principe de non-discrimination. Sur ce point, l'uvre interpretative du juge atteste du potentiel d'evolution du systeme commercial multilateral vers une meilleure prise en compte des valeurs non marchandes. L'ouverture qu'il manifeste l'egard de ce qui se situe la peripherie de ce systeme devra neanmoins s'accentuer afin que le droit de l'OMC s'impose non seulement comme un pilier de l'ordre juridique mondial, mais egalement comme le defenseur et le promoteur d'un monde pluriel et diversifie.L'ouvrage interessera les praticiens du droit international du commerce, de l'environnement, de la culture, du travail et de la sante ainsi que les hauts fonctionnaires, les professeurs et les chercheurs.