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Juger et juger encore les crimes internationaux : Etude du principe ne bis in idem
Bok av Damien Vandermeersch, Diane Bernard
Le principe ne bis in idem interdit que l'on soit juge deux fois pour la mme chose . Or la pluralite des juges competents pour les crimes les plus graves (genocide, crimes de guerre, crimes contre l'humanite) augmente la probabilite de doubles procedures. Cet ouvrage decortique l'histoire, les justifications et la mise en oeuvre du principe dans le droit des TPI et de la CPI, et permet de degager plusieurs hypotheses. La pregnance d'un ideal repressif, d'abord : la lutte contre l'impunite favorise la multiplication des procedures. Une ratio legis surprenante, ensuite : le principe ne bis in idem parat servir moins proteger l'accuse qu' repartir les competences entre juges concurremment competents. Originale et minutieuse, cette premiere etude du principe ne bis in idem ouvre egalement certaines pistes vers la theorie du droit.