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Actualites en droit de la responsabilite
Bok av Jean-Luc Fagnart
Pascal Staquet
Jean van Zuylen
Le droit de la responsabilite demeure l'une des pierres angulaires de notre systeme juridique. Le moindre de ses paradoxes n'est pas que, si les articles 1382 1386 du Code civil qui en sont le fondement n'ont pour ainsi dire pas change depuis plus de deux siecles, la doctrine et la jurisprudence en font une matiere en constante mutation.Jean van Zuylen analyse tout d'abord la responsabilite du gardien d'une chose affectee d'un vice, regle seculaire aux contours parfois fluctuants, dont l'application par les cours et tribunaux est en perpetuelle evolution.Pascal Staquet fait ensuite le point de la question, delicate s'il en est, posee par l'existence chez la victime, d'un etat anterieur ou de predispositions pathologiques et de leur impact sur le dommage consecutif la faute ainsi que sur sa reparation.Enfin Jean-Luc Fagnart nous entretient enfin du dommage et de sa reparation, plus particulierement de certains aspects souvent paradoxaux de l'indemnisation du dommage corporel.