La titrisation des actifs intellectuels : Au prisme du droit luxembourgeois

Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des subprimes contribue renforcer l'image de la titrisation d'apres laquelle il s'agirait d'un montage complexe de transformation de creances de prts en titres financiers.En revanche, on connat moins les titrisations de droits de propriete intellectuelle, dont David Bowie a ete l'un des pionniers dans les annees 90.L'objectif de cet ouvrage est de verifier si la titrisation est applicable aux droits de propriete intellectuelle (droits d'auteur, brevets, marques), ainsi que de rechercher les avantages et les risques d'une telle operation. la fois souple et accueillant l'egard de la propriete intellectuelle, le droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de depart de ces recherches, tout en etant mis en regard avec d'autres systemes juridiques, en particulier le droit franais et le droit americain.Le mariage de la titrisation et de la propriete intellectuelle invite non seulement concevoir la titrisation comme un mecanisme de financement transposable tout actif, mais aussi envisager les droits de propriete intellectuelle comme de veritables actifs. Ouvrage publie avec le concours du Fonds national de la recherche (Luxembourg) et avec le soutien de l'Association franaise de droit des affaires et gestion des entreprises.Prix de these Universite du Luxembourg - UBS 2012.