La reparation du dommage medical et sa jurisprudence

Bok av Pierre Aberkane
La reparation du dommage medical a connu une nette evolution ces dernieres annees. Les juges ont volontairement opte pour un elargissement des postes de prejudices indemniser dans l'intert des patients et du systeme de sante.La place du patient dans sa prise en charge medicale est aujourd'hui reconnue par les professionnels de sante. Toutes les etapes post et pre hospitaliere sont clairement identifiees et ont permis de reconnatre des droits aux patients.Le droit medical s'est construit principalement partir de la jurisprudence des deux ordres de juridictions. Ils ont progressivement reconnu des droits aux victimes d'accidents medicaux tout en preservant l'exercice de la medecine. La loi du 4 mars 2002 et la jurisprudence ont oblige les professionnels de sante la plus grande vigilance en ce qui concerne les mesures d'asepsies.Le rapprochement entre le juge administratif et le juge judiciaire a ete rendu possible ces dernieres annees dans l'intert des victimes. L'indemnisation globale et transparente passe d'une part par une harmonisation des grilles d'evaluation et d'autre part par une liberte d'exercice de l'expert judiciaire et du juge dans une baremisation sclerosante pour les victimes.Cet ouvrage offre aux avocats, medecins, magistrats, assureurs, victimes et associations de victimes d'accidents medicaux et etudiants une analyse precise de la jurisprudence et la doctrine la plus recente sur le sujet. Il est un outil indispensable la comprehension des mecanismes lies la reparation du dommage medical par les deux ordres de juridiction.