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Manuel des droits de succession
Bok av Andre Culot
La matiere des droits de succession suscite toujours autant d'interet tant aupres des particuliers que des legislateurs regionaux. La multiplication des decrets et ordonnances en est la preuve.Cette septieme edition, outre le fait qu'elle tient compte des remarques ou demandes formulees par les etudiants et les praticiens, integre, en les expliquant, les nouvelles dispositions issues du Code flamand de la fiscalite (VCF) afin que, fidele a la premiere edition, le Manuel reste essentiellement pratique dans les trois Regions.C'est pourquoi, et malgre le fait que sa structure et sa numerotation soient restees identiques, certains chapitres, ont ete reecrits, d'autres ont ete completes.Un soin particulier a egalement ete reserve aux references doctrinales, etudes et circulaires afin de permettre a chaque lecteur de parfaire sa formation mais aussi afin de mieux apprehender le nouveau Code flamand de la fiscalite et ainsi passer aisement d'une Region a l'autre ne fut-ce que par comparaison.En se placant entre l'ecrit de vulgarisation et le traite, ce Manuel restera, comme pour les editions precedentes, un compagnon pour les etudiants et un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les matieres immobilieres, les donations, etc, dans la perspective d'une planification successorale reussie.Mais il s'adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d'un premier Manuel d'urgence destine a rafraichir leur memoire.Il se distingue egalement des autres manuels par sa mise a jour permanente sur le site Larcier : www.larciergroup.com