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Code de la securite informatique et telecom
Bok av Eric Barbry
Alain Bensoussan
Virginie Bensoussan-Brule
La securite des biens et des personnes est un droit fondamental reconnu par les textes fondateurs des droits de l'homme, tant au niveau national qu'europeen.Son champ d'application est tres large puisqu'elle concerne la protection des biens (y compris informationnels), mais egalement la protection des systemes d'information et l'integrite physique des personnes lorsque des actes sont commis par l'usage des communications electroniques pour porter atteinte la dignite de la personne (proxenetisme l'aide des reseaux de communication, actes racistes et xenophobes commis sur internet), aux mineurs et personnes vulnerables (prostitution de mineurs en ligne, pedopornographie sur internet), la vie privee et l'identite (captations et enregistrements frauduleux, usurpation d'identite, video-lynchage, appels malveillants, etc.) et aux donnees caractere personnel.Les actes portant atteinte la securite font l'objet de nombreuses dispositions y compris sectorielles, qui se trouvent dans divers codes et lois non codifiees.Cet ouvrage permet de les rassembler et de les completer par la doctrine et la jurisprudence associees, mais egalement par des outils et conseils l'usage des organismes, la securite constituant un enjeu majeur pour ces derniers.