Le droit d'auteur

Le droit d'auteur protege les uvres de l'esprit presentant un certain degre d'originalite, savoir les uvres litteraires et artistiques. Il constitue un des piliers de la propriete intellectuelle. Un nombre croissant d'echanges economiques porte, en tout ou en partie, sur des biens immateriels, de sorte qu'un encadrement juridique adequat est primordial.En depit d'une harmonisation intense tant au niveau europeen qu'au niveau international, la legislation sur les droits d'auteur comporte de nombreuses specificites nationales. Il a des lors paru opportun d'analyser le droit luxembourgeois afferent dans un manuel qui s'adresse tant aux juristes qu'aux professionnels du secteur. Le droit d'auteur est soumis d'incessantes evolutions legislatives et jurisprudentielles.Dans cet ouvrage, le lecteur trouvera une version revue, actualisee et completee du premier texte, remontant 2008. Son objectif est :- de fournir un aperu d'ensemble des droits d'auteur,- d'analyser les regles legales applicables au Luxembourg, tout en les illustrant avec les travaux parlementaires et les jurisprudences existantes,- de detailler les droits conferes aux auteurs et les limites imposees par la loi.L'ouvrage enchane avec la description des modalites de gestion individuelle et collective des droits et se termine par un descriptif des procedures civiles et penales permettant aux titulaires de se defendre en justice.