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Le permis de conduire
Bok av Jean-Luc Putz
Ce livre est le premier ouvrage presenter le cadre juridique luxembourgeois du permis de conduire. Il ne s'interesse pas seulement la maniere de passer le permis de conduire, mais aussi aux regles et procedures auxquelles sont soumis les conducteurs titulaires d'un permis luxembourgeois ou etranger.L'auteur aborde dans un premier temps le volet administratif du permis de conduire. Le Ministre peut en effet, sous certaines conditions, retirer ou restreindre le droit de conduire des citoyens, decision contre laquelle divers recours peuvent tre exerces. Par ailleurs, le livre se penche en detail sur le regime du permis points.La plus grande partie de l'ouvrage est cependant dediee au droit penal. De tres nombreuses affaires de circulation routiere sont verbalisees par les forces de l'ordre et poursuivies devant les tribunaux repressifs. Le conducteur fautif peut encourir, outre une peine d'amende et d'emprisonnement, une ou plusieurs interdictions de conduire pendant une certaine duree. D'importants developpements sont aussi consacres aux infractions routieres les plus frequentes, notamment la conduite sans permis valable ou sans assurance, la conduite sous l'emprise d'alcool, les exces de vitesse, le delit de fuite, etc.Les developpements theoriques sont illustres par de nombreux exemples de la jurisprudence recente. Les termes juridiques sont expliques de faon faire de cet ouvrage un guide indispensable pour tout conducteur, accessible egalement aux non-juristes.