Probl matique Dela Protection de Propri t Intellectuelle Sur Internet : Protection de la propriété intellectuelle sur internet en droit rwandais

Les droits d'auteur sont les droits que possde l'auteur d'une uvre d'autoriser ou d'interdire certaines de ses utilisations. En effet, le monde est devenu de plus en plus un monde des affaires. C'est ainsi que des nombreuses uvres sont distribues ou diffuses chaque jour sur Internet ; cependant on ne peut pas prciser le nombre exact des articles(textes, des images, des uvres graphiques, des enregistrements sonores, des films, des uvres audiovisuelles, les logiciels et autre qui sont diffuss chaque jour sur Internet. Ainsi le titulaire des droits de proprit intellectuelle, souvent l'auteur mais pas toujours, a un intrt vital connatre les droits dont il dispose sur son uvre lorsqu'elle est dpose, distribue ou diffuse sur Internet. Il doit connatre les utilisations de son uvre qu'il peut interdire ou monnayer. Un quilibre doit donc tre systmatiquement recherch entre les droits des auteurs et ceux des utilisateurs. Il ne suffit toutefois pas de trouver un quilibre dans les textes juridiques ; encore faut-il l'appliquer dans la ralit. Voil sans aucun doute le dfi majeur que pose le droit de la proprit intellectuelle sur Internet.