D�finition Et Applicabilit� d'Une Fiscalit� de l'Environnement

Face aux dfis environnementaux auxquels la plante est confronte, entreprises et pouvoirs publics doivent conjuguer leurs efforts pour lutter efficacement contre la pollution et la dgradation acclre de l'environnement en modifiant la structure actuelle de l'offre et de la demande. Le modle de fiscalit environnementale sur lequel fonctionne actuellement la lgislation franaise est dsuet car il consiste imposer et taxer de manire disparate diffrentes formes de pollutions, d'nergies, de ressources ou mme de biens. A ce titre, la fiscalit lie l'environnement nous semble tre aujourd'hui une des variables incontournables prendre en compte dans la gouvernance des Etats comme des entreprises. C'est pour tenter d'apporter une rponse la question de l'efficience actuelle et future de la fiscalit environnementale en France que nous nous sommes intresss aux politiques fiscales environnementales existantes en France et ailleurs, ainsi qu'aux solutions mettre en oeuvre pour amliorer leur efficacit.