Responsabilit� Des Chirurgiens, Des Anesth�sistes Et Centres de Soins

L'acte chirurgical requiert le concours d'une quipe, des locaux adapts et du matriel appropri, fournis par l'tablissement de sant. En effet, le chirurgien, l'anesthsiste et la structure doivent fournir au patient des soins de qualit. Leur responsabilit existe lorsqu'une faute est retenue et qu'un lien de causalit peut tre tabli entre le manquement reproch et un dommage subi par le patient. L'tude du droti de la responsabilit mdicale rvle que les notions de faute et de causalit s'avrent insaisissables, complexes, sources d'inscurit juridique. Le droit, bien qu'clat entre les juridictions civiles, pnales et administratives tend s'unifer. Mais des contradictions demeurent. Inhrentes la matire mdicale, elles aboutissent l'opposition du droit et de la pratique chirurgicale ou anesthsique. La faute et le risque, distincts pour le juriste, se mlent constamment pour le chirurgien. La causalit juridique diffre radicalement de celle recherche par l'expert. Elles rsultent aussi de certaines incohrences juridiques d'origine lgislative ou jurisprudentielle que nous nous proposons d'analyser.