Le Refondement Du Droit d''auteur Russe : A la lumière de l'experience française

Le droit de la proprit intellectuelle est actuellement un droit en mutation. L'intensification des changes commerciaux des crations littraires et artistiques de ces dernires dcennies en est l'une des consquences. Or, l'accroissement du march des uvres de l'esprit multiplie les situations conflictuelles. Pour saisir l'enjeu de ces conflits, la clarification de la nature des droits mis en cause est indispensable. De nombreux concept ont t labors afin de mettre en lumire la nature du droit d'auteur. Cependant, aucune de ces thories ne nous a convaincus. C'est donc la raison qui nous a conduits proposer notre propre vision de la nature des droits accords aux auteurs: la qualification en termes de proprit. Afin de justifier ce choix, il nous a fallu prouver que l'institution de proprit, conservatrice par excellence, est susceptible d'accueillir les meubles incorporels que sont les uvres de l'esprit. Nous avons montr qu'conomiquement cela tait le cas depuis longtemps. Or, juridiquement, l'institution de proprit est traditionnellement rserve aux biens corporels. Le dpassement de l'analyse traditionnelle nous a donc t impos.