La Fiscalit , l'Innovation Et l'Environnement

Si l'on se cantonne aux technologies existantes, rsoudre les problmes environnementaux de la plante pourrait peser trs lourd sur la croissance conomique. Nous savons que l'innovation - cration et adoption de technologies et mthodes nouvelles - offre le moyen d'atteindre des objectifs cologiques locaux et mondiaux un cot beaucoup plus faible. L'innovation est galement un des principaux moteurs de la croissance conomique. Les pays de l'OCDE utilisent de plus en plus les taxes lies l'environnement parce qu'elles constituent l'un des instruments d'action les plus efficaces. Il est essentiel d'analyser la relation entre fiscalit environnementale et innovation pour bien comprendre les effets de cet instrument, qui pourrait tre un axe de la croissance verte . En attribuant un prix la pollution, les taxes environnementales stimulent elles l'innovation ? Quels sont les types d'innovations induits ? La conception de la taxe joue t elle un rle ? Quel est l'impact de cette innovation ? Pour analyser ces questions, ce rapport s'appuie sur des tudes de cas qui couvrent la Core, l'Espagne, Isral, le Japon, le Royaume Uni, la Sude, la Suisse et d'autres pays, et aborde un large ventail de questions et de technologies environnementales ainsi que de situations conomiques et stratgiques. Les mthodes de recherche employes vont de l'analyse conomtrique aux entretiens avec des chefs d'entreprise et cadres dirigeants. Ce rapport tudie galement l'utilisation des taxes cologiques dans les pays de l'OCDE et formule un certain nombre de remarques l'intention des responsables chargs de les mettre en uvre. Les politiques en faveur de la croissance verte peuvent stimuler la croissance conomique tout en empchant la dgradation de l'environnement, la perte de biodiversit et la surexploitation des ressources naturelles. Les conclusions de ce rapport contribueront la Stratgie pour une croissance verte labore par l'OCDE, qui servira de guide pratique pour les pouvoirs publics dsireux d'exploiter tout le potentiel d'une croissance plus respectueuse de l'environnement. www.oecd.org/croissanceverte Pour en savoir plus : L'conomie politique des taxes lies l'environnement (2006)